Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
rapport
V. Pigeon, - Auteur ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, Collectivité éditrice ; ONF, Collectivité éditrice ; DDAF HAUTES ALPES, Collectivité éditrice ; CRPF PACA ET CORSE, Collectivité éditrice ; CONSEIL REGIONAL PROVENCES ALPES COTE D'AZUR MARSEILLE, Collectivité éditrice | 1990
ouvrage
Ce livre, additif au Guide du débroussaillement, présente : - Les modifications apportées par la loi du 6 juillet 1992 à l'article L.332-3 du Code Forestier concernant le débroussaillement autour des habitations. - Le texte de loi paru au Journa[...]
