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Titre :
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Lamy environnement. L'eau. Eaux douces et eaux marines. Gestion et police de l'eau. Redevances et fiscalité. Assurance et responsabilités. Tome 1
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Auteurs :
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J. Sironneau ;
J. Massin ;
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DIRECTION DE L'EAU. ;
P. Boizard ;
C. London ;
L. Radisson ;
C. London
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Type de document :
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ouvrage
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Editeur :
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Paris : LAMY SA, 1998
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-7212-0572-8
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Langues:
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= Français
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Mots-clés:
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LEGISLATION DE L'EAU
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TRAITEMENT DE L'EAU
;
EAU DOUCE
;
EAU DE MER
;
CEE
;
EAU INTERNATIONALE
;
ENVIRONNEMENT
;
EAU
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Résumé :
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[Mise à jour arrêtées en 1998]. C'est un ouvrage juridique et technique qui analyse les textes règlementaires, sous forme thématique. La gestion et le traitement des eaux y sont envisagés conformément à l'approche globale définie par la loi du 3 janvier 1992. Traitant à la fois des eaux douces et des eaux marines dans un cadre règlementaire national, communautaire et international, le "LAMY ENVIRONNEMENT : L'EAU" est le seul ouvrage actualisé consacré entièrement à l'eau. L'ouvrage répond concrètement à toutes vos questions : - Comment bénéficier des aides des agences de l'eau? - Qui est assujetti à la redevance pollution? - Quelle est la valeur juridique des schémas d'aménagement de gestion des eaux (SAGE) ? - Mon activité est-elle soumise à un régime d'autorisation ou de déclaration ? - Comment prévenir les innondations ? - Comment faire face aux difficultés d'application de l'instruction comptable M 49 ? - Quelles sont les prescriptions imposées par "l'arrêté intégré" du 1er mars 1993 ? - Est-il préférable de déléguer la gestion de sa station d'épuration? - L'immersion des déchets dans la mer est-elle autorisée? -Quelles responsabilités pèsent sur l'auteur d'une pollution de rivière ?
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