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Résumé :
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Description: BOITE 1 : 1986 : - Étude chimique et hydrobiologique d'un secteur de Basse Durance en débit régulé, soumis à des flux particuliers et organiques, Rapport de DEA « Écosystèmes méditerranéens continentaux », Christophe Audouin, Université Aix-Marseille, 1986 1984-1990 : Dossier de correspondances Durance moyenne basse (chemise rose) - Carte de la qualité des eaux de la Durance, résultats provisoires à l'issue de la campagne, 1983 - Charte d'aménagement de la Durance, 1984 - Aménagement hydraulique de la Durance, Étude du débit réservé, Inventaire des points de pollution, 1984 - Courriers divers du Ministère de l'Agriculture et de la Forêt : Moyenne et basse Durance, étude débit minimal, 1989 - Notes d'information relative aux pêches électriques de la moyenne Durance, Cemagref, oct. 1990 1989 : chemise jaune - Comptes-rendus de réunions diverses - Note EDF sur les études des débits réservés en Durance - Note préliminaire EDF sur l'étude des débits réservés en moyenne et basse Durance - Données, notes diverses 1990 : chemise jaune - Correspondances et courriers avec EDF : Protocole de coopération entre EDF et l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, note récapitulative sur la nature et la répartition des tâches à entreprendre par les différents organismes intervenant dans le cadre de l'étude des débits réservés en Moyenne Durance, projet de programme de l'étude hydrobiologique relative à la demande de renouvellement de la concession de Sainte Tulle 1 - Résultats de pêches électriques en moyenne Durance 1990 (du 20 au 22 nov. 1990) - Étude piscicole de la Durance à Manosque, 1990-1991 - Étude d'environnement Durance, Sisteron-Cadarache, mémoire justificatif, DDE AHP, BRG, 1990 - Dossier de correspondances avec EDF : compte-rendu de réunions, proposition financière Cemagref pour intervention topographie du chenal d'écoulement et d'ichtyographie 1991 : - Échanges entre GREFF et CEMAGREF au sujet du peuplement aquatique - Courrier EDF au sujet d'une demande de restitution d'un débit égal au 1/20e du module soit environ 7m »/s à l'aval de la prise en Durance au droit de l'usine de Largue - Courrier sur le lâcher d'eau expérimental en moyenne Durance, secteur de Sainte Tulle 1992 : - compte-rendu de réunion du 25.02.1992 sur l'étude hydrobiologique en moyenne Durance - Guide technique non daté de l'INBN (NF T 90-350) 1996 : - Étude de l'impact sur le lit moyen de la Durance en aval de Mallemort, des nouvelles conditions de répartition des débits du canal EDF entre l'étang de Berre et la Durance, études sectorielles, EDF, janv. 1996 - Étude de l'impact sur le lit moyen de la Durance en aval de Mallemort, EDF, janv. 1996 1997 : - Curage du bassin de Cadarache, protocole concernant l'essai du mois de mars 1998, EDF, sept. 1997 - Chemise bleue : copies de photos des travaux sur Durance (oct. 1997) - Chemise rose : plan de vols, compte-rendu de vol (oct. 1997) BOITE 2 : 1998-1999 : - La Durance menacée par 600000 tonnes de sédiments, J. Marquis, Le pêcheur de France, mars 1998 - Etude sur l'impact hydrobiologique sur la Durance de la campagne des restitutions du printemps 1999, EDF, nov. 1999 - Dossier d'incidence : délimonage de Cadarache : Compte-rendu de réunion GEH Basse Durance, Etude du transport des matières en suspension dans la Basse Durance à l'aval de Mallemort (F. Maurel, B., Chaumeton) 2000 : - Synthèse des études d'impact des restitutions en Durance de 1994 à 1999, EDF, oct. 2000 2003-2005 : - Dossier de bilan des restitutions en Durance, novembre 2003-2005 - Rapport d'analyse : qualité hydrobiologique de la Durance à Mallemort, EDF, sept. 2004 2006 : - Conséquences des restitutions d'eau sur l'avifaune nicheuse de la basse vallée de la Durance, G. Olioso, CROP, déc. 2006 2004-2007 : - Rapport qualité hydrobiologique de la Durance à Mallemort, EDF, sept. 2004 - La Durance à Mallemort, état biologique initial avant restitution, compte-rendu de prélèvement, EDF, nov. 2005 - Rapport de suivi du peuplement benthique en Basse Durance, Maison régionale de l'eau, Nov. 2006 - Évaluation de l'impact des restitutions en Durance (Mallemort) sur la macrofaune benthique, compte-rendu de prélèvement, année 1997, rapport définitif, EDF, Déc. 2007 - Évaluation de l'impact des restitutions en Durance (Mallemort) sur la macrofaune benthique, compte-rendu de prélèvement, année 2008, rapport définitif, EDF, Déc. 2009 - Texte de circulaire DCE 2007/22 du 11.04.2007 relative au protocole de prélèvement et de traitement des échantillons d'invertébrés pour la mise en oeuvre du programme de surveillance sur cours d'eau - Suivi des nouvelles modalités des rejets en Basse Durance, réunion du 12.04.2007 à l'Usine EDF Mallemort - Cahier des charges EDF sur le suivi des peuplements invertébrés en Basse Durance, EDF, 2007 - Arrêté préfectoral désignant la composition du comité chargé du suivi des conséquences des nouvelles modalités d'exploitation sur la Basse Durance, suite à l'avenant 1 au CDC des chutes de Salon et Saint Chamas sur la Durance, approuvé par le décret n°2006-1557 du 08.12.2006 - Arrêté préfectoral désignant la composition du comité d'expert prévu à l'art. 17 ter de l'avenant n°1 au cahier spécial des chutes de Salon et de Saint Chamas sur la Durance, approuvé par le décret n°2006-1557- du 08.12.2006 - Projet de règlement d'eau portant sur les nouvelles dispositions d'exploitation des ouvrages (avenant à la concession) - Renouvellement de concession de Sainte-Tulle 1, notes concernant la réunion « poissons » du 16.11.20056 du groupe technique d'experts - Texte du décret 2006-1557 du 08.12.2006 approuvant l'avenant n°1 au cahier des charges spécial des chutes de Salon et de Saint Chamas, sur la Durance - Texte de l'arrêté interpréfectoral approuvant le règlement d'eau de l'avenant à la concession hydroélectrique d'électricité de France des chutes de Salon et de Saint Chamas 1998 : - Etude du transport de matières en suspension dans la Basse Durance à l'aval de Mallemort, EDF, 1998 1998-1999 : - La Durance menacée par 600000 tonnes de sédiments, J. Marquis, Le pêcheur de France, mars 1998 - Étude sur l'impact hydrobiologique sur la Durance de la campagne des restitutions du printemps 1999, EDF, nov. 1999 - Dossier d'incidence : délimonage de Cadarache : Compte-rendu de réunion GEH Basse Durance, Étude du transport des matières en suspension dans la Basse Durance à l'aval de Mallemort (F. Maurel, B., Chaumeton) 2000 : - Synthèse des études d'impact des restitutions en Durance de 1994 à 1999, EDF, oct. 2000 2003-2005 : - Dossier de bilan des restitutions en Durance, novembre 2003-2005 - Rapport d'analyse : qualité hydrobiologique de la Durance à Mallemort, EDF, sept. 2004 2006 : - Conséquences des restitutions d'eau sur l'avifaune nicheuse de la basse vallée de la Durance, G. Olioso, CROP, déc. 2006 2004-2007 : - Rapport qualité hydrobiologique de la Durance à Mallemort, EDF, sept. 2004 - La Durance à Mallemort, état biologique initial avant restitution, compte-rendu de prélèvement, EDF, nov. 2005 - Rapport de suivi du peuplement benthique en Basse Durance, Maison régionale de l'eau, Nov. 2006 - Évaluation de l'impact des restitutions en Durance (Mallemort) sur la macrofaune benthique, compte-rendu de prélèvement, année 1997, rapport définitif, EDF, Déc. 2007 - Évaluation de l'impact des restitutions en Durance (Mallemort) sur la macrofaune benthique, compte-rendu de prélèvement, année 2008, rapport définitif, EDF, Déc. 2009 - Texte de circulaire DCE 2007/22 du 11.04.2007 relative au protocole de prélèvement et de traitement des échantillons d'invertébrés pour la mise en oeuvre du programme de surveillance sur cours d'eau - Suivi des nouvelles modalités des rejets en Basse Durance, réunion du 12.04.2007 à l'Usine EDF Mallemort - Cahier des charges EDF sur le suivi des peuplements invertébrés en Basse Durance, EDF, 2007 - Arrêté préfectoral désignant la composition du comité chargé du suivi des conséquences des nouvelles modalités d'exploitation sur la Basse Durance, suite à l'avenant 1 au CDC des chutes de Salon et Saint Chamas sur la Durance, approuvé par le décret n°2006-1557 du 08.12.2006 - Arrêté préfectoral désignant la composition du comité d'expert prévu à l'art. 17 ter de l'avenant n°1 au cahier spécial des chutes de Salon et de Saint Chamas sur la Durance, approuvé par le décret n°2006-1557- du 08.12.2006 - Projet de règlement d'eau portant sur les nouvelles dispositions d'exploitation des ouvrages (avenant à la concession) - Renouvellement de concession de Sainte-Tulle 1, notes concernant la réunion « poissons » du 16.11.2006 du groupe technique d'experts - Texte du décret 2006-1557 du 08.12.2006 approuvant l'avenant n°1 au cahier des charges spécial des chutes de Salon et de Saint Chamas, sur la Durance - Texte de l'arrêté interpréfectoral approuvant le règlement d'eau de l'avenant à la concession hydroélectrique d'électricité de France des chutes de Salon et de Saint Chamas BOITE 3 : 2007-2008 : - Avenant à la concession des chutes de Salon et de St Chamas, EDF, juin 2007 - Suivi de mobilité du lit et des caractéristiques des matériaux de la Durance en aval de Mallemort, EDF, 2007 - Mise en place de capteurs de température et hauteur d'eau en Durance en aval de Mallemort, Descriptif du matériel mis en place et des stations, EDF, juin 2007 - Arrêté préfectoral approuvant le règlement d'eau de l'avenant à la concession hydroélectrique EDF des chutes de Salon et de Saint-Chamas sur la Durance en vue de la régulation hebdomadaire du fonctionnement des chutes à des fins d'amélioration de l'écosystème de l'étang de Berre et en application du protocole d'Athènes - Bilan de restitution en Durance EDF, évaluation intermédiaire, mars 200
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