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Résumé :
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Ce guide de l'OCM Fruits et Légumes a été conçu afin de vous aider à connaître de façon simple et rapide les bases de la nouvelle OCM (organisation commune des marchés - règlement 2200/96, règlements d'application communautaires et circulaires françaises). Ce guide conçu sous forme de fiches thématiques avec code couleur, comporte les éléments règlementaires et d'application classifiés et structurés autour de trois thèmes; - Reconnaissance des organisations de producteurs et organisation économique du secteur des fruits et légumes, - Fonds opérationnels, programmes opérationnels et retraits, - Modalités de fonctionnement de la nouvelle OCM. Elaboré à partir des derniers éléments connus, il pourra être réactualisé autant que de besoin. Le guide de l'OCM fruits et légumes est un modèle protégé, réalisé par la cellule OCM de l'AFCOFEL.
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