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Marchés publics de travaux : cahier des clauses techniques générales fascicule n°39. Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles. Décret n°92-72 du 16 janvier 92

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS PARIS ; MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES PARIS | Paris : Ministere Agriculture et Forêt | 1992

Extrait du décret 92-72 du 16-01-92 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

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