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Marchés publics de travaux cahier des clauses techniques générales fascicule n° 39 : Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles (décret n° 92 - 72 du 16 janvier 1992)

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET TRANSPORTS DAEI ; MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES CCM | Antony : AFEID - Association Francaise pour l'Etude des Irrigations et du Drainage | 1992

Extrait du décret 92-72 du 16 janvier 1992 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés public de travaux.

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