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Directive 76/160/CEE concernant la qualité des eaux de baignade.
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Directive 79/923/CEE relative à la qualité des eaux conchylicoles.
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Directive 77/795/CEE instituant une procédure commune d'échange d'informations relative à la qualité des eaux douces superficielles dans la Communauté.
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Directive 75/440/CEE concernant la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les Etats membres.
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Directive 80/68/CEE concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses.
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Directive 91/692/CEE visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines directives concernant l'environnement.
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Directive 91/676/CEE concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles.
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Directive 96/61/CE relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution.
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Ce document contient une présentation de deux parties législatives sur la production biologique : 1) Procédés de fabrication et de traitement : production biologique des produits agricoles et des denrées alimentaires - Etiquetage et 2) Contrôle [...]
