Auteur JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTE EUROPEENNES
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Directive 80/778/CEE relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine.
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Directive 76/464/CEE concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté.
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Directive 88/347/CEE modifiant l'annexe II de la directive 86/280/CEE concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE.
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Directive 86/280/CEE concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE.
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Directive 91/271/CEE relative au traitement des eaux urbaines résiduaires.
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Ce document présente le système communautaire de management environnemental et d'audit, avec leur évolution et les perspectives des travaux législatifs relatifs à une des politiques communautaires.
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Directive 78/659/CEE concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorée pour être aptes à la vie des poissons.
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L'objectif de ce document est de fixer les règles sanitaires uniformes applicables à la production et à la mise sur le marché des produits de la pêche en vue d'éliminer des entraves sanitaires aux échanges.
