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Auteur SENAT PARIS |
Documents disponibles écrits par cet auteur (8)
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rapport
M. Deneux ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES | Assemblée Nationale ; Sénat | 2002L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) s'intéresse, dans ce rapport, aux cycles de l'azote et du carbone et à l'intensification de l'effet de serre, facteur de changements climatiques. Définissant [...]![]()
ouvrage
P. Laffitte ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS | Paris : Assemblée National | Assemblée nationale, n°2330 ; Séna, n°311 | 2000Le retard européen vis à vis des États-Unis est fort dans le domaine stratégique de la recherche et de l'innovation, facteur de développement essentiel de la nouvelle économie. Trois indicateurs majeurs confirment que ce retard s'accroît : le no[...]![]()
ouvrage
Rapport complet sur la situation de la France face aux nouvelles technologies de l'information et de la communication.![]()
rapport
G. Miquel ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS | Assemblée Nationale ; Sénat | Assemblee nationale rapport n°705 et Sénat n° 215 | 2003Les Français ont-ils raison de s'inquiéter de la dégradation de la qualité de l'eau ? Que peuvent faire les pouvoirs publics pour y remédier ? Tout indique que la prétendue priorité accordée à la protection de l'eau, patrimoine de la nation, n'e[...]![]()
rapport
Les français ont-ils raison de s'inquitéer de la dégradation de la qualité de l'eau ? Que pauvent faire les pouvoirs publics pour y remédier ? Tout indique que la prétendue priorité accordée à la protection de l'eau, patrimoine de la nation, n'e[...]![]()
congrès/colloque
J. Francois Poncet ; J. Oudin ; SENAT PARIS ; Comte rendu du colloque ; la taxe générale sur les activités polluants : une remise en cause radicale de la pollitique de l'eau ?, Paris, 22 octobre (1998) | Paris [FRA] : Sénat | Les rapports du Sénat, 112 | 1999Le présente ce rapport rend compte les réflexion et projections sur le projet gouvernemental de création de la taxe générale sur les activités polluantes, qui, étendue aux redevances des agences de l'eau les remplacerait. Cela peut aboutir à cen[...]![]()
rapport
C. Kert ; ASSEMBLEE NATIONALE OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PARIS ; SENAT PARIS | Paris : Assemblée National | 1999Le premier volet de ce rapport était paru en 1995 et portait sur le risque sismique et les mouvements de terrain. Ce second tome est consacré à une large diversité d'aléas dont certains ont marqué l'actualité récente en France : avalanches de ne[...]![]()
rapport
C. Cabal ; C. Gatignol ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES | Assemblée Nationale ; Sénat | 2005La pollution urbaine, le réchauffement climatique et nécessité d'économiser les énergies fossiles, et plus particulièrement le pétrole, ont porté sur le devant de la scène question de la « voiture propre ». Saisi par le président du groupe UMP d[...]