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ouvrage
A. Guellec ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS | Paris : Assemblée National | Documentation d'information Assemblée Nationale, n°3380 | 1997Cet ouvrage comporte trois parties : 1992-2002 : dix ans pour mettre en oeuvre une nouvelle politique ; à mi-parcours, de nombreuses interrogations et une certitude : l'échéance de 2002 n'est pas réaliste ; et enfin une réorientation souhaitable.
congrès/colloque
P. Houssin ; S. Royal ; OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU PARIS ; L. Mermaz ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; Colloque, Paris, 16 Juin 1992 (1992; FRA) | Paris : M & M Conseil | 1992Ce document réunit les débats organisés autour de la nouvelle loi sur l'eau. Cette loi permettra dans l'avenir une meilleure gestion et préservation de nos ressources en eau toujours menacées par les problémes de sécheresse, pollution et gaspillage.
rapport
M. Deneux ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES | Assemblée Nationale ; Sénat | 2002L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) s'intéresse, dans ce rapport, aux cycles de l'azote et du carbone et à l'intensification de l'effet de serre, facteur de changements climatiques. Définissant [...]
ouvrage
Une réflexion sur la fiscalité écologique. La rapport Tavernir, qui s'inscrit dans une perspective plus générale d'une réforme de la politique de l'eau, plaide pour l'instauration d'une fiscalité contraignante sur les produits ou activités qui c[...]
congrès/colloque
ouvrage
ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; R. Galley ; J. Fleury | Assemblée nationale | Documentation d'information Assemblée Nationale | 2001Les récentes crues exceptionnelles que notre pays a connues, dans l'Aude, en Bretagne ou dans la Somme, ont rappelé que les inondations constituent le principal risque naturel en France métropolitaine, justifiant ainsi la création de cette commi[...]
ouvrage
P. Mathot ; T. Mariani ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS | Paris : Assemblée National | Assemblee nationale commission d'enquête rapport n°1641 | 1994Ce document a pour seule ambition de contribuer à alimenter la réflexion actuellement en cours au sein de diverses instances dans notre pays, de favoriser la cohésion de ses instances et de participer ainsi à la définition des moyens permettant [...]
ouvrage
P. Laffitte ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS | Paris : Assemblée National | Assemblée nationale, n°2330 ; Séna, n°311 | 2000Le retard européen vis à vis des États-Unis est fort dans le domaine stratégique de la recherche et de l'innovation, facteur de développement essentiel de la nouvelle économie. Trois indicateurs majeurs confirment que ce retard s'accroît : le no[...]
rapport
rapport
G. Miquel ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS | Assemblée Nationale ; Sénat | Assemblee nationale rapport n°705 et Sénat n° 215 | 2003Les Français ont-ils raison de s'inquiéter de la dégradation de la qualité de l'eau ? Que peuvent faire les pouvoirs publics pour y remédier ? Tout indique que la prétendue priorité accordée à la protection de l'eau, patrimoine de la nation, n'e[...]
rapport
R. Besson ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS | 1982
rapport
C. Cabal ; C. Gatignol ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES | Assemblée Nationale ; Sénat | 2005La pollution urbaine, le réchauffement climatique et nécessité d'économiser les énergies fossiles, et plus particulièrement le pétrole, ont porté sur le devant de la scène question de la « voiture propre ». Saisi par le président du groupe UMP d[...]
