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Le document répond aux 10 questions suivantes : 1. Quels sont les objectifs de la directive "Habitats" ? 2. Comment se construit le réseau Natura 2000 ? 3. S'agit-il de mettre la nature sous cloche ? 4. Sur quels critères sont définis les sites [...]
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L. Duport ; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS | Paris : Organisation et environnement | les cahiers de l'environnement no 1 | 1990L'ouvrage présente trois grandes parties traitant des acteurs intervenant sur les rivières (tant institutionnels que privés); des moyens que l'on peut mobiliser si l'on veut assurer la gestion des rivières (procédures, moyens financiers et moyen[...]
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS ; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT ORLEANS ; DATAR | Orléans : IFEN | 2000Cet ouvrage présente en deux parties les politiques mises en oeuvre par la France pour se conformer aux grands objectifs internationaux, européens et nationaux, dans les domaines de l'aménagement du territoire et de l'environnement. - Première p[...]
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS ; AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE PARIS | Neuilly sur Seine [FRA] : Ministère de l'environnement | 1995Suivi du coût des stations d'épuration par les Agences de l'eau. Cette étude a permis de constater la disparité du coût des stations, et a abouti à une grille type de décomposition du prix des ouvrages avec son application à 102 stations constru[...]
congrès/colloque
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Le présent guide a pour but d'aider à la lecture et à l'application de l'arrêté ministériel du 9 septembre 1997. Il fournit des recommandations ou des orientations pour l'élaboration et l'instruction des dossiers présentés au titre de la législa[...]
article/chapitre/communication
RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN PARIS ; UNESCO PARIS ; Eau et développement durable, Paris, 19-20-21 mars 1998 (1998; FRA) ; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS | 1998L'objectif de la conférence de Paris est de contribuer concrètement a l'élaboration des stratégies nécessaires pour améliorer la protection et la gestion des ressources en eau douce, que ce soit dans les zones rurales ou dans les zones urbaines,[...]
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DATAR ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE PARIS ; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS | DERF, Paris : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche | 2000Toutes les démarches et les états d'avancements des régions ayant opté pour le CTE.
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PROGRAMME SOLIDARITE EAU PARIS ; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS | 1996Ce document a pour but de faire un diagnostic de l'état de la coopération dans le domaine de l'eau en Méditerranée. Il présente quelques exemples de structures intervenant en coopération dans le domaine de l'eau dans les pays du bassin méditerra[...]
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Mainsant ; A. Vigne ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE PARIS ; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS ; CORPEN PARIS | 2001Les ministères chargés de l'agriculture et de l'environnement ont lancé en aout 2000 un programme national d'actions visant à réduire les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires. L'une des principales orientations de ce programme es[...]
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS | Neuilly-sur-Seine : Ministère de l'Environnement | 1993Le document fait le point sur la mise en oeuvre des décrets du 29 mars 1993 portant application de l'article 10 de la loi sur l'eau aux infrastructures de transport.
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION PARIS ; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT PARIS | PARIS : CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES | 1992Cet ouvrage documentaire constitue une somme pour l'information et l'expertise juridique des services extérieurs de l'Etat. Il permet d'éviter les affaires contentieuses, ou de les résoudre au mieux des intérêts généraux en matière de police des[...]
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS | Paris [FRA] : Economica | 1997Les comptes de l'environnement rendent compte des efforts réalisés dans les différents domaines de la protection de l'environnement, c'est-à-dire : gestion des eaux usées, traitement des déchets, lutte contre la pollution de l'air, lutte contre [...]
