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Auteur P. Lombard |
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article/chapitre/communication
P. Lombard | 1992decrit sur le plan juridique les voies publiques, les voies privees en distingant chemin d'exploitation et chemin rural puis le sentier littoral.article/chapitre/communication
P. Lombard | 1992L'espace naturel est de moins en moins accessible aux piètons : multiplication des clôtures, disparition des chemins. Sur le plan juridique, la complexité demeure entre le code civil, le code rural, le code de l'urbanisme et la jurisprudence.