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rapport
T. Lavoux ; SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE L'ENVIRONNEMEN GROUPE PROSPECTIVE ; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT | Paris : IPEE | 1990Cette étude comporte cinqu chapitres : commentaires juridiques et politiques de l'Acte Unique ; les nouveaux pouvoirs du Parlement européen ; la normalisation et l'harmonisation des régles techniques dans la perspective de 1993 ; le grand marché[...]
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A. Comolet ; F. Janier Dubry ; R. Soufi ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES ; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT | Paris [FRA] : Institut Pour une Politique Europeenne de l'Environnement | 1994L'objectif du document est d'établir un bilan provisoire de la mise en application de l'article 19 du règlement CEE 797/85 modifié. On trouvera une note expliquant ce qu'est l'article 19 et quelles ont été les modalités retenues par la France po[...]
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A. Comolet ; M.ENVIRON. ; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ; FONDATION EUROPEENNE DE LA CULTURE | 1992Une premiere partie donne des definitions et mesures du phenomene friche agricole. Puis l'auteur fournit une approche globale et quantitative de la deprise agricole (avec scenarios d'evolution de la PAC) suivie d'une approche qualitative (avec e[...]
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Ce document fait partie integrante d'un programme de recherche lance et finance par le Groupe de Prospective du Ministere de l'Environnement sur le theme de la deprise agricole, lequel vise a evaluer les consequences de differents scenarios d'ev[...]
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C. Henry ; G. Degoutte ; N. Myhill ; J. Purseglove ; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ; LABORATOIRE D'ECONOMETRIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE | 1990Le présent rapport recommande d'entreprendre un programme interdisciplinaire de recherche intéressant le bassin de la Loire, et plus particulièrement la Loire elle-même et son principal affluent l'Allier. Il recommande en outre que l'orientation[...]
