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Ensemble de la reglemenation en matiere de parc naturels regional . Textes de loi du gouvernement Pompidou.
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CETTE BROCHURE TRAITE DU STATUT JURIDIQUE GENERAL DES ASSOCIATIONS SELON LE DROIT FRANCAIS ACTUEL.
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AGENCE MTDA ; MINAGRI ; M.INTERIEUR | 1989Ce document, rassemblant les exemples d'utilisation du fichier Promethee, montre a quoi peut servir une banque de donnees sur les incendies de foret en repondant aux questions que se posent les administrations pour evaluer les actions passees ou[...]
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PROTECTION CIVILE ; M.INTERIEUR | 1971Comprend analyse, synthèse et exploitation, avec différents facteurs évoqués, tels que cadence, rendement operationnel, indice économique.
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Définit les missions, la composition, et les modalités d'action.
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Comprend une présentation, l'exposé des missions, les moyens des comités et leurs rapports avec les instances départementales.
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Ce tome 2 recense les attributions exercees par le Prefet,representant de l'Etat dans la Region et le departement dans les domaines suivants: Agriculture et foret,developpement economique et social,amenagement du territoire,habitat et constructi[...]
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Cette instruction rassemble les dispositions techniques connues a ce jour,pour la redaction des projets d'assainissements des agglomerations.La presente instruction a pour but de codifier et de mettre au point les directives contenues dans les d[...]
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