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En 24 rubriques alphabétiques, de Association à Voirie, le Code administratif présente notamment la Constitution, le Code de justice administrative, le Code des juridictions financières, le nouveau Code des marchés publics et les textes essentie[...]
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Code des codes de l'administration, le Code administratif comprend les textes les plus importants du droit public, notamment les codifications officielles en la matière, abondamment enrichies de jurisprudence et de bibliographies : Code de justi[...]
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La 11e édition du Code de l'environnement Dalloz présente donc, pour la première fois, un ouvrage réunissant toute la codification, législative et réglementaire, analysée par d'important commentaires. Ce travail est enrichi par de très nombreux [...]
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Le droit de l'environnement, complètement codifié depuis 2007, est analysé dans cette 12e édition par d'importants commentaires et enrihi de très nombreux textes complémentaires (extraits d'autres codes, décrets, arrêtés, circu laires) et notamm[...]
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Cette 10e édition du Code de l'environnement Dalloz reprend le code officiel publié en 2000 pour sa partie législative et en 2005 pour partie réglementaire (livres I, III, IV et VII). Comme les précédentes, cette nouvelle édition va bien au-delà[...]
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Avec la publication en mars et octobre 2007 des volumineux livres II et V réglementaires, le législateur parachève enfin la codification du droit de l'environnement, sept ans après la publication de la partie législative. La 11e édition du Code [...]
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Depuis la première édition du Code de la fonction publique, fin 1998, de nombreux textes sont venus modifier ce code. Ils touchent des sujets très variés : agents non titulaires, commissions administratives paritaires et comités techniques parit[...]
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4e édition du Code de la propriété intellectuelle Dalloz entièrement annoté (propriété littéraire et artistique, droit des dessins et modèles, des brevets et des marques) par une équipe de spécialistes sous la direction du Professeur Georges BONET.
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Avec le Code de la sécurité sociale 2003, vous retrouvez toutes les réponses sur le fonctionnement des régimes publics et privés de protection sociale. Le Code de la sécurité sociale Dalloz reprend : Le Code de la sécurité sociale (parties Légis[...]
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Le code du travail, entièrement réécrit et recodifié, est applicable au 1er mai 2008. Outre une rédaction modernisée et des articles qui suivent une nouvelle numérotation, il est structuré par un plan nouveau, selon huit parties : 1. Les relatio[...]
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Depuis l'entrée en vigueur le 1er mai 2008 du code du travail recodifié, les réformes se sont succédé à un rythme soutenu. Accroissement du pouvoir d'achat, emploi, dialogue social, représentativité syndicale, temps de travail, retraite, rupture[...]
