Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (41)
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ouvrage
Ce document est constitué des trois parties : comment fonctionne la politique commune de la pêche? ; l'avenir de la PCP et la législation et les procéduresdans ce domaine.ouvrage
Ce document présente la décision 93/389/CEE du Conseil, du 24 juin 1993, relative à un mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté.rapport
Ce document comporte quatre parties. La première partie présente une description du contexte, des objectifs fixés et de l'approche adoptée en matière de politique, ainsi que du statut du Schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC). [...]ouvrage
Directive 96/61/CE relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution.ouvrage
Les propositions de la Commission relatives aux prix pour 1998-1999, ainsi que le taux de 10 % pour le gel obligatoire de terres pour la campagne de commercialisation 1999-2000, sont approuvées, sous réserve des modifications et précisions ci-après.ouvrage
Ce document contient une présentation de deux parties législatives sur la production biologique : 1) Procédés de fabrication et de traitement : production biologique des produits agricoles et des denrées alimentaires - Etiquetage et 2) Contrôle [...]ouvrage
Directive 78/659/CEE concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorée pour être aptes à la vie des poissons.rapport
La présente communication comporte quatre parties. La première explique les défis auxquels toutes les villes sont confrontées à des degrés divers, la deuxième fait le point sur les politiques actuelles de l'Union qui ont une incidence directe ou[...]ouvrage
L'objectif de ce document est de fixer les règles sanitaires uniformes applicables à la production et à la mise sur le marché des produits de la pêche en vue d'éliminer des entraves sanitaires aux échanges.rapport
Ce document présente le rapport du comité scientifique de toxicité, d'écotoxicité et d'environnement (CSTEE) sur la Directive cadre Eau.article/chapitre/communication
Ce document comporte deux parties : approche générale sur le rapport d'étape du 5ème Plan d'action Environnemental et texte de co-décision (Commission-Parlement) concernant le réexamen du programme communautaire de politique et d'action en matiè[...]